TRANSPORT SCOLAIRE
Le ramassage scolaire sur la commune de Torsac est ouvert aux enfants de la commune inscrits aux écoles de Torsac ou de Fouquebrune. Il est assuré par un véhicule de la commune. Le ramassage des enfants est effectué de leur domicile vers l’école le matin et inversement le soir.
Une participation mensuelle de 12,50 € par enfant est demandée pour l’année scolaire 2020/2021. Un demi-tarif est appliqué à partir du 3ième enfant.
Le véhicule est conduit par les employés communaux, à savoir :
Madame Laetitia BEAU : 07.86.39.40.29 le soir ou Monsieur Mikael SAVARY : 06.61.26.84.30 le matin
Les horaires sont les suivants :
Le matin :
7h50 : La petite Andôle
7H55 : La grande Andôle
8H00 : Puymerle
8H15 : La Boissière
8H20 : Les Chaintres
Le soir :
16h50 : La petite Andôle
16H55 : La grande Andôle
17H00 : Puymerle
17H10 : Le Plantier
17h15 : La Boissière
17H20 : Les Chaintres
Règlement intérieur
Article 1 :
Les horaires de transport peuvent varier tous les ans en fonction des lieux-dits à desservir.
Article 2 :
L’accueil d’un enfant dans le car scolaire est soumis à une inscription préalable.L’absence d’un enfant, quel qu’en soit le motif devra être signalée au préalable au chauffeur ou à la mairie.
Article 3 :
Pendant le transport et jusqu’à leur prise en charge par l’école ou la garderie, les enfants sont sous la responsabilité de la commune.
Article 4 :
Les enfants ont une place fixe dans le car. Il ne doivent, en aucun cas, détacher la ceinture de sécurité pendant le transport.
Article 5 :
Toute indiscipline ou incorrection caractérisées envers le personnel responsable, ou non respect du présent règlement entraînera, dans un premier temps un avertissement écrit, dans un deuxième temps une exclusion temporaire, voire définitive.
Article 6 :
Le ramassage scolaire des enfants se fera devant leur domicile moyennant que les conditions de manœuvre et de sécurité soient convenables par rapport au véhicule de transport.
Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à la prise en charge dans le bus et à la sortie du bus. Sauf dérogation et autorisation des parents ci-dessous, l’absence des parents impliquera obligatoirement un retour à la garderie où l’enfant pour être récupéré. Le tarif garderie sera alors appliqué.
A recopier sur papier libre et à nous retourner à : mairie@torsac.fr ou par courrier
TRANSPORT SCOLAIRE – AUTORISATION DES PARENTS
ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
De par notre absence à l’arrivée du bus, comme mentionné à l’article 6 du présent règlement,
nous soussignons Mme et M…………………………………………………………………………………..
domiciliés……………………………………………………………………………………………………………
autorisons notre enfant……………………………………………………………………… Classe………
à partir seul et déchargeons la commune de toute responsabilité dès lors que notre enfant est descendu du bus communal.
Date : ……………………………………………….. Signature des parents
NAVETTE SCOLAIRE
La navette assure le déplacement des enfants entre les écoles de TORSAC et FOUQUEBRUNE. Elle est assurée par l’entreprise CITRAM.
Cette prestation est gratuite pour les familles.
Le ramassage des enfants, de leur domicile vers l’école, est organisé par les deux communes qui gardent chacune la responsabilité de ce service sur leur territoire.
Règlement intérieur
Article 1 : horaires de transport
Le matin : Départ de Fouquebrune vers l’école de Torsac : 8h25
Départ de Torsac vers l’école de Fouquebrune : 8h32
Le soir : Départ de Fouquebrune vers l’école de Torsac : 16h35
Arrivée à Torsac : 16h43
Arrivée à Fouquebrune 16h50
Article 2 : lieux de prise en charge par le transporteur
Le matin : Torsac vers Fouquebrune : Ecole de Torsac
Fouquebrune vers Torsac : Ecole de Fouquebrune
Le soir : Torsac vers Fouquebrune : Ecole de Torsac
Fouquebrune vers Torsac : Ecole de Fouquebrune
Article 3 :
L’accueil d’un enfant dans la navette scolaire est soumis à une inscription obligatoire même si sa présence est occasionnelle.
L’absence d’un enfant, quel qu’en soit le motif, devra être signalé.
Article 4 :
Les enfants ont une place fixe dans le car et ne doivent ni se lever, ni se déplacer pendant le transport.
Article 5 :
Toute indiscipline, incorrection ou non-respect du présent règlement entraînera, dans un premier temps un avertissement écrit, dans un deuxième temps une exclusion temporaire, voire définitive.
